MENTIONS LÉGALES

En tant que discothèque, nous nous conformons aux exigences légales en vigueur. Les informations légales ci-dessous sont fournies à titre informatif et ne sont pas prêtes à être publiées. Nous vous recommandons de consulter un conseiller juridique pour vous aider à élaborer vos propres mentions légales.
[Raison sociale de la discothèque]
Adresse de la discothèque
Nom des gestionnaires de la discothèque
Téléphone : [Numéro de téléphone de la discothèque]
Fax : [Numéro de fax de la discothèque]
Email : [Adresse email de la discothèque]
Numéro d'enregistrement au registre du commerce et des sociétés, ou autre autorité applicable à l'activité
Numéro d'identification fiscale
Forme juridique de la discothèque
Montant du Capital Social
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La Commission européenne propose une plateforme de règlement des litiges en ligne (OS) accessible à l'adresse http://ec.europa.eu/consumers/odr/. Vous avez également la possibilité de contacter le conseil d'arbitrage de la Commission européenne. Nous ne sommes ni disposés, ni obligés de participer à une procédure de règlement des litiges devant un conseil d'arbitrage de la consommation.
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